Nées il y a fort longtemps, les mutuelles ont su, en France, traverser les âges et les époques troublées en montrant à chaque étape leur capacité à innover et à s’adapter. Tout commence vraiment au Moyen Âge.

Dès le Moyen Âge

Si elles semblent être véritablement apparues au XVIIIe siècle, les mutuelles s’enracinent dans un passé bien plus ancien. Dès l’Antiquité, avec l’existence des caisses fraternelles, notamment chez les tailleurs de pierres égyptiens, une forme de mutualité voit le jour.
C’est cependant au Moyen Âge, au sein des associations ouvrières, que naît la mutualité. À l’époque, corporations, confréries et compagnonnage commencent à structurer les métiers de l’artisanat qualifié. Au-delà de leurs différences, ces trois types de groupement mettent en place des systèmes de solidarité au travers de caisses de secours, protégeant ainsi leurs membres face aux risques de la vie tels qu’accidents, mort ou maladie. Certains vont même plus loin en créant leurs propres hôpitaux, comme c’est le cas des ménétriers ou des orfèvres parisiens vers 1400 et des foulons au début du XIIIe siècle.

Le tournant du XVIIIe siècle

Le mouvement mutualiste s’appuie sur cet héritage. La première société de secours mutuel, la Bourse des malades et infirmes de Saint-Laurent, est créée à Paris en 1780 sur les bases d’une ancienne confrérie.
À la fin du XVIIIe siècle, le mouvement mutualiste compte une cinquantaine de groupements aux rayonnements locaux et aux moyens réduits, ancrés  dans les métiers artisanaux les plus qualifiés. En échange d’une adhésion libre et volontaire et d’une cotisation obligatoire, chaque membre bénéficie de secours en cas de besoin.
Mais à la Révolution, le décret d’Allarde (1791), interdit toute association constituée entre artisans pour réglementer leur profession et protéger leurs intérêts, puis la loi Le Chapelier, proscrit toute forme d’association dans le monde du travail, supprimant les sociétés de secours mutuel au même titre que les confréries et les corporations. Et pourtant, la mutualité subsiste.

Un mouvement qui résiste et continue de se développer

Cette résistance aux mesures visant à l’anéantir est due à l’échec du projet d’assistance des révolutionnaires à destination des vieillards, des infirmes, des indigents et des veuves et orphelins en raison d’une insuffisance de moyens financiers. Mais aussi à la naissance, au XIXe siècle et en même temps que la Révolution industrielle, d’un mouvement ouvrier. Il devient important de répondre aux besoins de ces nouvelles classes sociales, à leurs conditions de vie difficiles, sans recours face aux principaux risques de l’existence.

Les pouvoirs publics renoncent donc à poursuivre les sociétés de secours mutuel – qui continuent d’œuvrer dans la clandestinité –, mais en limitent le rayonnement, l’activité… mettant en place un vrai système de contrôle.

La mutualité sous contrôle

Napoléon III adopte en 1852 un décret qui organise le mouvement mutualiste en lui octroyant un statut tout en le plaçant sous contrôle.
Les groupements mutualistes peuvent être approuvés par les autorités, ce qui leur permet de prétendre à des avantages matériels et financiers (placement de fonds à la Caisse des dépôts, bénéfice d’aides matérielles de la part des communes, gestion de patrimoine immobilier).
Cependant, la contrepartie de cet agrément est énorme !

Les groupements mutualistes doivent abandonner leur gestion démocratique : leurs présidents sont nommés par le Préfet ou par l’Empereur après une enquête de moralité. Ils doivent rendre compte de leur activité tous les ans auprès du ministère de l’Intérieur.
Malgré ces importantes contraintes, la mutualité continue de se développer et de se diversifier, notamment avec les premières œuvres sociales mutualistes.

Une vraie reconnaissance

En avril 1898, la législation impériale est abandonnée au profit de la Charte de la mutualité, qui reconnaît la particularité du mutualisme français et assouplit considérablement les contraintes de gestion des groupements mutualistes. C’est alors l’occasion pour le mouvement mutualiste de prendre de l’ampleur et de devenir un acteur indispensable de la protection sociale.

À la veille de la Première Guerre mondiale, 4,5 millions de Français bénéficient d’une mutuelle.

À suivre…

Partie 2 : La Sécurité sociale
Partie 3 : La mutualité de 1945 à nos jours